Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Mercier, Thibault,
Micro-entrepreneur (EI),
thib.mercier@outlook.fr,
TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Thibault MERCIER
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu publié sur ce site — incluant sans limitation les textes, visuels, illustrations, maquettes, prototypes, interfaces, designs, identités visuelles, écrans et tout autre élément graphique ou rédactionnel — est la propriété exclusive de Thibault Mercier, sauf mention contraire explicite.
Ces éléments sont protégés par le droit d'auteur dès leur création, conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'auteur.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, logos et éléments visuels de tiers éventuellement présentés (notamment dans le cadre de travaux réalisés pour des clients) demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
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Thibault Mercier
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